Consignes Pour Les Conducteur(Trice)S

Les conducteur(trice)s d’autobus devraient avoir le sens de l’humour et de l’affection pour les enfants. Ils devraient croire en l’impartialité et l équité pour tous et ne favoriser de privilèges pour aucun. Un/une conducteur(trice) qui montre régulièrement son dévouement au service remarquera que ses passagers scolaires n’hésiteront pas à respecter leurs engagements. En acceptant la responsabilité de transporter les élèves à leurs écoles, les conducteur(trice)s d’autobus doivent également en assumer leur sécurité. Les conducteur(trice)s d’autobus doivent respecter les politiques des conseils scolaires locaux, des écoles et des compagnies des autobus scolaires. Les compagnies s’assureront que les conducteur(trice)s respectent les règles suivantes :

1. Conducteur(trice) et Élève

1. Les élèves doivent être déposés à l’arrêt assigné par les STSTB, à l’exception des cas bénéficiant d’une autorisation écrite de la Direction d’école.
2. Seuls les Services de Transports Scolaires de Thunder Bay ont autorité en matière de modifications des itinéraires ou des arrêts.
3. Les parents doivent adresser une demande de modification d’arrêt, ou tout autre changement, à la Direction des écoles et aux STSTB.

2. Instauration des règles de conduite

1. On s'attend à ce que les élèves montent dans l'autobus rapidement et prudemment, qu'ils prennent leur place et que leur sac à dos et autres objets n’encombrent pas l'allée.
2. Les élèves doivent rester assis et orientés vers l'avant à bord de l'autobus scolaire.
3. Les enfants peuvent parler entre eux à voix basse; il est interdit de crier.
4. II est interdit aux passagers de déranger la conductrice ou le conducteur.
5. Les passagers ne doivent pas ouvrir les fenêtres sans autorisation.
6. Les passagers ne doivent pas lancer des objets par les fenêtres ou les portes de l'autobus ou dans celui-ci.
7. Les bousculades et les bagarres sont interdites.
8. Chaque règle de conduite doit être observée sans exception. Si un élève ne respecte pas les règles de conduite, le/la conducteur(trice) ou la compagnie d’autobus le signalera à la direction de l’école aussitôt avec un rapport de comportement de l’élève.

3.

1. Le/la conducteur(trice):
   • ne suspendra pas le privilège de transport scolaire d’un élève • ne déposera un élève nulle part ailleurs qu’à son arrêt assigné ou son école
   • n’est pas autorisé à punir un élève• ne ridiculisera pas les enfants ou ne les embarrassera devant leurs amis
   • gardera toujours son calme - la conductrice ou le conducteur est un(e) professionnel(le) qui doit maîtriser la situation
2. Maintiendra le bon comportement et la bonne conduite des élèves durant le transport
3. Observera attentivement le nombre des élèves qui descendent de l’autobus et s’assurera de leur sécurité avant de procéder à la suite des opérations.
4. S’assurera qu’un parent/tuteur, frère/soeur responsable, ou gardien(ne) soit disponible pour chaque élève de jardin d’enfant.
5. Le/la conducteur(trice) est responsable, conjointement avec la direction d’école, de concevoir un plan de disposition des places afin d’assurer la sécurité et l’embarquement des élèves.

4. Itinéraires

1. Seuls les Services de transport scolaire de Thunder Bay ont autorité en matière de modifications des itinéraires ou des arrêts. Les situations d’urgence qui nécessitent un détour sont permises, mais elles doivent être communiquées immédiatement à la compagnie d’autobus par radio.
2. On doit communiquer les situations dangereuses telles qu’une zone de manœuvre difficile, des zones de construction, des dégravoiements, des rues étroites, des mauvais virages ou arrêts, etc., à la compagnie qui le signalera aux STSTB immédiatement.
3. On ne doit pas laisser les élèves de l’élémentaire, qui passent d’un autobus à un autre sans surveillance. Les transferts n’auront lieu qu’aux points de transferts autorisés.
4. On doit rapporter les autobus surchargés immédiatement à la compagnie par radio. Les autobus surchargés ne continueront pas leur route.
5. Les élèves de l’élémentaire ne descendront pas à l’école jusqu’à ce qu’un superviseur soit en vue.
6. Le/la conducteur(trice) doit signaler à la compagnie d’autobus s’il y a des élèves qui n’embarquent pas (les absent(e)s).
7. Le/la conducteur(trice) doit s’assurer que les autobus portent à tout moment les symboles d’indentification appropriés et assignés par les STSTB.
8. Être à l’heure.

5. Responsabilité du/de la conducteur(trice) : Monter dans l'autobus et en descendre

C'est lorsqu'ils montent dans l'autobus ou en descendent que les élèves courent le plus de risques.

1. Soyez courtois envers les automobilistes et laissez-les passer lorsque c’est possible, avant de vous arrêter et après avoir déposé les passagers.
2. Les autobus doivent être au point mort et les freins de stationnement engagés pendant l’embarquement ou le débarquement des élèves.
3. L'autobus scolaire doit s'arrêter sur la partie carrossable de la voie publique et non sur l'accotement pour laisser monter ou descendre les passagers, sauf dans les zones d’embarquement scolaires assignées.
4. Avant d'arrêter l'autobus, actionnez les clignotants rouges supérieurs et laissez-les continuer de fonctionner tant que tous les enfants qui ont à traverser la rue n'ont pas fini de traverser. Le bras d'arrêt ne doit être déployé que lorsque l'autobus est arrêté complètement.
5. Ne pas continuer jusqu’à ce que tous les élèves soient en sécurité bien en retrait du bord de la route et au large de l’autobus.
6. Les élèves doivent être assis avant que l'autobus ne démarre.
7. Lorsque les élèves doivent traverser la rue à n’importe quel moment, assurez-vous que la circulation dans les deux directions s’est arrêté, et ensuite faites signe à l’élève de traverser la rue devant l’autobus. Les élèves doivent être visibles du/de la conducteur(trice) et à au moins 3 mètres (10 pieds) devant l’autobus lorsqu’ils traversent.
8. Les élèves ne devraient pas monter dans l'autobus ou en descendre dans une pente raide ou dans une courbe. La visibilité devrait être d'au moins 150 m (500 pi) dans toutes les directions.
9. S'assurer que les enfants descendent à l'arrêt approprié.
10. Saluer les enfants (par leur prénom si possible) lorsqu'ils montent dans l'autobus et qu'ils en descendent.
11. À la fin du trajet, le/la conducteur(trice) doit inspecter l'intérieur du véhicule pour s'assurer que tous les passagers sont sortis.

6. Responsabilité du/de la Conducteur(trice) : Autobus scolaire

1. Doit respecter la limite de vitesse à tout moment, et ralentir lorsqu’il rencontre des conditions routières à risques et des intempéries.
2. Doit faire l’inspection obligatoire, avant le voyage de l'extérieur et de l’intérieur du véhicule (selon le Ministère des Transports) de chaque élément, des contrôles intermittents, et une inspection finale à la fin de chaque trajet
3. L’autobus doit être propre et balayé à tout moment.
4. Les portes de l’autobus et les fenêtres d’urgence doivent être fermées à tout moment lorsque l’autobus est en marche.
5. Lorsqu’il s’approche d’une voie ferrée, le/la conducteur(trice) doit arrêter le véhicule de la manière prescrite, regarder dans les deux directions, ouvrir une porte de l'autobus et écouter pour déterminer si un train arrive, puis traverser la voie ferrée lorsqu'il peut le faire sans danger.
6. Doit reporter immédiatement chaque accident, dans lesquels les autobus ou les élèves sont impliqués à la police et la compagnie, par téléphone ou radio et, si possible, à la Direction dès qu’il arrive à l’école. Dans le cas d’un accident grave, ou quand la sévérité des blessures est incertaine, on doit contacter le service médical approprié aussi tôt que possible. La compagnie d’autobus doit contacter les STSTB et leur communiquer les détails de l’accident aussitôt puis leur remettre un rapport dans les 24 heures qui suivent.
7. En cas d’urgence et au cas où le/la conducteur(trice) et les passagers doivent évacuer l’autobus, le conducteur(trice) doit arrêter le moteur, enlever les clés de contact, engager les freins de stationnement, actionner les signaux d'avertissement, et tirer des fusées éclairantes, si nécessaire.
8. Ne doit pas remplir le réservoir d’essence lorsque les élèves sont dans l’autobus. Le/la conducteur(trice) s’assurera que l’autobus a suffisamment d’essence avant le départ.
9. Ne doit jamais opérer un autobus scolaire sous l’influence de l’alcool, d’une substance toxique, ou de drogue.
10. Il est interdit de fumer dans l’autobus à tout moment comme indiqué dans les règlements de la Loi sur les véhicules de transport en commun en Ontario. Il est interdit de manger et de boire dans l’autobus.
11. Ne doit pas permettre à toute autre personne de monter dans l’autobus pendant le transport des élèves, sans autorisation écrite de l’école ou des STSTB.
12. Ne doit pas amener des animaux dans l’autobus.
13. Surtout, le/la conducteur(trice) doit respecter tous les panneaux de signalisation et tous les règlements de la circulation établis par le ministère des Transports et les statuts et règlements provinciaux.
14. Les arrêts brusques doivent être évités. Le conducteur/trice gardera une distance suffisante entre l’autobus et le véhicule qui le précède dans le cas où il s’arrête brusquement. Les conducteur(trice)s d’autobus devraient actionner leurs clignotants suffisamment tôt afin de permettre aux voitures alentour de s’arrêter en toute sécurité.
15. Le conducteur/trice communiquera par radio avant toute marche arrière imprévue de l’autobus. Le/la conducteur(trice) ne doit jamais reculer dans une zone d’embarquement.

7. Procédures Radio pour les conducteur(trice)s

1. Les radios de communication doivent être allumées à tout moment.
2. Les radios ne peuvent être utilisées qu’à des fins professionnelles, les conversations doivent être courtes et directes.
3. Lorsque vous reportez un accident, indiquez votre location, le numéro de l’autobus, le nombre d’élèves à bord, toute blessure, si les ambulanciers et la police devraient être signalés et si l’autobus est impliqué.
4. Ne décrivez pas ni ne discutez l’accident par radio. Le contact radio signalera au/ à la conducteur(trice) s’il a besoin de plus amples renseignements que ceux demandés dans 7.3
5. Si un(e) conducteur(trice) rencontre un problème disciplinaire qu’il ne se croit pas en mesure de résoudre et qu’il ne peut pas gérer de manière conventionnelle, il/elle devrait appeler sa compagnie par radio de suite pour plus d’instructions.
6. Tous les autobus sont équipés d’une radio. On doit rester courtois en permettant aux appels précédents de se terminer avant d’en commencer un nouveau.

Malgré toutes précautions, on ne peut pas éliminer tout risque d’accident. Un(e) conducteur(trice) sera formé(e) afin de réagir en cas d’urgence, si et quand un accident arrive.

8. Dans le cas d’un accident d’autobus, le/la conducteur(trice) doit :

1. Appeler au secours sa compagnie ou la police pour plus d’assistance.
2. Arrêter l’autobus, éteindre le moteur, engager les freins de stationnement, actionner les signaux d'avertissement et garder la clé de contact pour maintenir le contact avec la radio.
3. Vérifier s’il y a des blessures et s’assurer que les élèves sont en toute sécurité et aussi confortables que possible.
4. Si les élèves doivent sortir de l’autobus, les garder ensemble à une bonne distance de la rue et des lieux immédiats de l’accident.
5. Ne permettre en aucun cas aux élèves de se rendre chez eux en faisant de l’auto-stop ou en marchant de longues distances.
6. Au besoin, envoyer un élève responsable au secours et signaler par radio qu’il/elle a besoin d’aide.
7. Obtenir de l’agent de police présent tous les renseignements pertinents concernant tout véhicule et personne impliqués.
8. Remplir un rapport d’accident.

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