Temps d'autobus officiel
Temps d'autobus officiel

Consignes Pour Les Directions D’école

Aux fins de la sécurité et de la discipline, l'autobus scolaire est considéré comme le prolongement de la salle de classe. Si un enfant se comporte mal dans un autobus scolaire, la directrice ou le directeur a le pouvoir de prendre des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'à la suspension du privilège de transport.

La direction d’école

  1. Est responsable de la supervision des embarquements et débarquements à l’école et s’assurera qu’un superviseur est présent pour surveiller les embarquements et les débarquements à l’école.
  2. Informe les STSTB sur tous les problèmes concernant les trajets : arrivées, départs, performances des conducteurs, discipline, etc.…
  3. Prendra connaissance des itinéraires et horaires des autobus desservant leur école. Les écoles doivent informer STSTB des ajouts ou suppressions d’élèves transportés.
  4. Participe à l’enquête et résout en conjonction avec les STSTB les éventuels problèmes reportés dans l’autobus. Elle peut demander la surveillance vidéo si nécessaire.
  5. Informera les parents ou les tuteurs du problème et des actions disciplinaires qui en découleront.
  6. Fournira une note signée au conducteur pour des cas d’urgence seulement et si il y a la place disponible dans l’autobus.
  7. S’assurera que les classes de l’élémentaire reçoivent les instructions sur la sécurité dans les transports scolaires et participent à des exercices d’évacuations d’urgence annuels. A cet effet, les compagnies d’autobus fourniront un autobus et du personnel qualifié.
  8. Planifie régulièrement des réunions avec les conducteur(trice)s. (Direction des écoles élémentaires seulement).
  9. Informera les parents/ tuteurs et élèves sur les règlements et directives à respecter afin d’assurer la sécurité dans l’autobus et s’assurera de la distribution du livret sur les règles de transport aux nouveaux élèves.
  10. S’ASSURE QUE, LORSQU’ILS COMMANDENT UN AUTOBUS POUR DES EXCURSIONS SCOLAIRES, LES PROFESSEURS SONT RESPONSABLES DE :
    1. la commande d’un bus dont la taille est adéquate par rapport au nombre d’élèves transportés.
      Capacité d’embarquement
      • Deux par siège lors d’excursions prolongées sur autoroutes.
      • Jardin d’enfants à 6ème année – trois par siège
      • 7ème à 12ème année - deux par siège
      • Adultes - deux par siège
    2. Doivent comprendre que les objets qui pourraient endommager le véhicule ou porter atteinte à la sécurité des élèves sont interdits à bord de l’autobus.
    3. S’assurent qu’un adulte superviseur accompagne les élèves dans l’autobus lors des excursions, comme indiqué dans la politique des conseils partenaires.
    4. Sont responsables du comportement et de la discipline des élèves dans l’autobus.
    5. Doivent respecter les horaires de départ et de retour spécifiés par la compagnie d’autobus. Les excursions ne peuvent interférer avec les itinéraires scolaires réguliers.
    6. Doit s’assurer que tous les élèves ont un siège et qu’aucun élève ne se tient debout.
    7. Doit s’assurer que l’embarquement et le débarquement des élèves sont effectués dans un endroit sûr ou dans une zone d’embarquement précise.
  11. Doit s’assurer que l’école a un plan de réserve pour s’occuper des élèves dans le cas d’une fermeture.
  12. Connaitra la zone de son école et sera capable de fournir cette information aux parents quand ils s’inscrivent. Les cartes des zones peuvent être consultées sur les sites Internet des conseils.


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