Règles De Conduite Et De Discipline À Bord De L’autobus
La sécurité dépend beaucoup de la manière dont les élèves se comportent dans l’autobus et il est donc essentiel que les élèves agissent avec responsabilité que ce soit dans l’autobus, mais aussi sur les lieux d’embarquement, de débarquement et de transfert. Les STSTB se conformeront aux politiques et directives de chaque conseil concernant le comportement des élèves dans l’autobus.
- Les entorses à la bonne conduite préjudiciables au déroulement des opérations de l’autobus en toute sécurité ou aux autres élèves ne seront pas tolérées. Les conseils peuvent autoriser ou annuler le privilège de transport scolaire d’un élève en cas de conduite inappropriée. La création et le maintien d’un environnement de transport en toute sécurité sont des engagements importants que veulent garantir les STSTB.
- De par la loi, le conducteur(trice) de l’autobus est responsable du bon déroulement des opérations dans l’autobus ainsi que de la sécurité et du bien-être des élèves.
- Si les élèves ne respectent pas les règles de conduite, le conducteur(trice) doit alors en informer la direction d’école ou un responsable désigné dès la fin du trajet. Le conducteur(trice) doit remplir le rapport de comportement et le soumettre à la direction d’école.
- Tous les élèves transportés sont responsables devant la direction d’école qui doit s’assurer qu’un niveau acceptable de comportement et de discipline soit maintenu à bord de l’autobus. La direction d’école doit déterminer après consultation avec le conducteur(trice), les circonstances entourant les entorses aux règles de conduite d’un élève. La direction d’école engagera une discussion avec les conducteur(trice)s pour créer les fondements à l’encontre du comportement des étudiants durant le transport scolaire. La direction d’école ou le responsable désigné prendra les mesures disciplinaires qui s’imposent.
- Si les droits au transport d’un élève devaient être suspendus, alors la direction d’école ou un responsable désigné doit en avertir l’élève, ses parents, la compagnie d’autobus et les STSTB avant que la suspension ne puisse prendre effet.
- Pour des raisons de sécurité et dans un effort visant à réduire les problèmes de discipline des élèves et les actes de vandalisme dans les autobus scolaires, des caméras vidéo de surveillance ont été placées dans les autobus sous contrat avec les conseils.
- Si jamais des élèves de conseils différents étaient impliqués dans un incident, chaque direction d’école ou responsable désigné devra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent quant aux élèves fréquentant leur école. La direction d’école ou le responsable désigné doit en déterminer les circonstances après consultation avec le conducteur(trice) et la direction d’école ou le responsable désigné des autres conseils impliqués.
